Comment calculer l'avantage de toute nature pour une voiture de société électrique ?
.svg)
Les voitures électriques sont de plus en plus populaires en raison de leur autonomie croissante et de leurs avantages fiscaux. Les salariés qui utilisent également une voiture de société électrique à des fins privées sont imposés sur ce point. Il s'agit donc d'un calcul complexe qui dépend de plusieurs facteurs.
Trois critères essentiels
Pour calculer l'avantage de toute nature, trois facteurs cruciaux ont un impact significatif.
- Valeur catalogue : il s'agit du prix catalogue du véhicule, options et accessoires compris, hors TVA et remises.
- Émissions de CO2 : pour les véhicules électriques, les émissions de CO2 sont généralement faibles, voire nulles dans de nombreux cas. Cela a un impact positif sur l'avantage de toute nature.
- L'âge de la voiture : les voitures récentes bénéficient souvent d'un avantage de toute nature plus élevé.
Le bénéfice de tout cela
L'avantage en nature imposable est calculé à l'aide d'une formule établie par le gouvernement. Les règles et les taux changent chaque année. Il convient donc de consulter les informations les plus récentes des autorités fiscales belges.
La formule pour calculer l'avantage en nature d'un véhicule électrique est la suivante : prix catalogue x 4% x 6/7 x coefficient d'âge du véhicule. Voici un résumé de ces coefficients.
Période depuis le premier enregistrement Coefficient d'âge de la voiture De 0-12 mois 1 De 13-24 mois 0,94 De 25-36 mois 0,88 De 37-48 mois 0,82 De 49-60 mois 0,76 Plus que 60 mois 0,70
Voitures hybrides : faux ou pas ?
Les voitures hybrides perdent en popularité car elles sont souvent classées dans la catégorie des "faux hybrides" si elles émettent plus de 50 grammes de CO2 ou ont un ratio énergétique où la batterie électrique est inférieure à 0,5 kWh/100 kg du poids du véhicule.
Les "faux hybrides" sont considérés comme équivalents aux voitures à essence et utilisent la formule suivante : prix catalogue x [5,5 + ((CO2-91) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d'âge du véhicule. Un "vrai" hybride a la même formule que la voiture électrique.
Contes fiscaux
La déductibilité fiscale des voitures hybrides est systématiquement réduite.
À partir de 2025, la déductibilité sera réduite de 25 % par an. Pour les hybrides complets et légers, cela inclut les coûts de carburant. La déductibilité minimale disparaît complètement après 2024. Pour les frais de carburant, ce n'est le cas qu'à partir de 2026.
La cotisation CO2 ou cotisation de solidarité augmente également. Concrètement, la contribution moyenne passe de 50 euros par mois en 2023 à 275 euros en 2026.
L'avantage pour les voitures hybrides a déjà largement disparu le 1er juillet 2023. Les voitures hybrides commandées après le 1er janvier 2026 perdent toute déductibilité fiscale.
Que nous réserve l'avenir ?
La déductibilité totale pour les voitures électriques commandées avant le 1er janvier 2027 s'applique jusqu'en 2032. Les voitures commandées ultérieurement verront la déductibilité diminuer, mais ne disparaîtront pas complètement, contrairement aux voitures hybrides.