Quels sont les aspects fiscaux à prendre en compte dans le calcul du TCO ?

Le TCO, ou coût total de possession, est une bête complexe à calculer. C'est pourquoi nous vous donnons un aperçu simple des différents aspects fiscaux à prendre en compte pour calculer votre TCO.

Déductibilité fiscale du TCO

Les coûts liés à votre voiture de société qui ne sont pas déductibles sont considérés comme des "dépenses non admises" et relèvent de l'impôt sur le revenu des sociétés. En d'autres termes, l'employeur ne peut pas déduire ces coûts de son revenu imposable. Le revenu imposable augmente donc et l'employeur finit par payer plus d'impôt sur les sociétés. Par conséquent, plus la déductibilité fiscale est importante, plus elle est avantageuse.

Pour calculer la déductibilité fiscale, utilisez la formule suivante :

120% – (0,5% x coefficient* x CO2/km) *1 pour les véhicules utilitaires diesel ; 0,9 pour les véhicules utilitaires au gaz naturel (< 11 ch) ; 0,95 pour les autres véhicules utilitaires.

Les voitures de société non polluantes nouvellement achetées, prises en leasing ou louées tombent sous le coup du régime d'extinction en termes de déductibilité fiscale. En réalité, la déductibilité fiscale diminuera de 25 % chaque année à partir de 2025. Cela signifie que la déductibilité fiscale ne dépassera pas 75 % en 2025.

Dépenses non déductibles

Et comme si ces chiffres ne suffisaient pas pour calculer le TCO, les limites inférieures actuelles de 40 et 50 % disparaîtront également en 2025. Ainsi, à partir de 2028, tous les frais liés à une voiture de société seront considérés comme des "dépenses non admises" et soumis à l'impôt sur le revenu des sociétés.

Les voitures de société achetées à partir de 2026 doivent être totalement dépourvues d'émissions si vous souhaitez les déduire fiscalement. La déductibilité fiscale des voitures de société sans émissions ne commence à diminuer progressivement qu'à partir de 2027.

N'oubliez pas non plus qu'une partie de la prestation "All Nature" est considérée comme une dépense non admise. Il s'agit de 17 % si les frais de carburant ne sont pas pris en charge par l'employeur, et de 40 % s'ils le sont. L'impôt sur les sociétés doit être inclus dans le calcul.

Déductibilité de la TVA dans le TCO

Vous ne devez pas payer la totalité de la TVA, car une partie est déductible. La déductibilité de la TVA est déterminée par le rapport entre le kilométrage professionnel et le kilométrage privé et pendulaire. Le montant de la TVA déductible est déterminé par la quantité de kilomètres professionnels, qui détermine le montant de la TVA déductible. La déductibilité de la TVA ne dépassera jamais 50 %.

Il existe trois méthodes pour déterminer la déductibilité de la TVA. Elles sont brièvement expliquées ci-dessous.

• La méthode de l'utilisation professionnelle réelle est une méthode qui nécessite beaucoup de travail administratif. Le salarié note tous ses déplacements professionnels sur papier afin de déterminer le nombre de kilomètres qu'il parcourt réellement dans le cadre de ses déplacements professionnels par rapport au nombre total de kilomètres parcourus.
• La méthode "semi-équitable" utilise une formule basée sur la distance de déplacement du/des employé(s). % Usage professionnel = 100-((Distance domicile-travail x 2 x 200 + 6000) / nombre total km)
• La méthode "forfaitaire" permet à l'employeur de déduire 35 % de la TVA sans effectuer de calcul. Cette méthode est la plus couramment utilisée, car de nombreux employés n'atteignent pas les 35 % de kilométrage professionnel.

Contribution de solidarité CO2

La cotisation de solidarité CO2 est une cotisation sociale supportée par l'employeur en fonction des émissions de CO2 et du type de carburant du véhicule de société. Vous trouverez ci-dessous les différentes formules permettant de calculer la cotisation CO2 pour 2024. La cotisation minimale de 31,99 € (2024) est utilisée si le résultat du calcul est inférieur.

• (Hybride plug-in) diesel - [(Émissions de CO2 x 9) – 600] / 12 x 1,5359 x 2,25
• (Plug-in hybride) benzine - [(Hybride plug-in x 9) – 768] / 12 x 1,5359 x 2,25
• CNG - [(Émissions de CO2 x 9) – 990] / 12 x 1,5359 x 2,25
• Électrique/hydrogène - Pour ces véhicules utilitaires, la contribution minimale est de 31,99 euros par mois. (2024).

Plus de questions sur le TCO ? Vous trouverez ici toutes les informations nécessaires pour calculer le TCO.